Le droit des marchés
publics est aujourd'hui une matière particulièrement complexe du fait des réformes successives qu'a connues le
Code des marchés
publics(CMP), de l'interférence des normes communautaires et de la multiplication des textes nationaux non codifiés relatifs aux contrats
publics.
Pour faire face à cette complexité, les auteurs, universitaires et praticiens, tous spécialistes des contrats
publics, se sont attachés à organiser, détailler et expliciter l'état du droit en la matière.
Cet ouvrage constitue ainsi un outil indispensable aux acteurs
publics et praticiens qui souhaitent disposer d'une vision complète mais néanmoins claire de la matière.
A souligner :- un commentaire particulièrement riche des dispositions du
code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au
code ;
- un rappel des dispositions des
codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ;
- d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs tant aux marchés
publics eux-mêmes qu'aux contrats
publics voisins (délégation de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...).
Code des marchés publics 2009, commenté sous la direction de François Llorens et de Pierre Soler-Couteaux, 2e édition octobre 2008, éd. Litec, 1430 p., 72 €(07/11/2008)
Voir toute l'actualité Réglementation